Gouvernance
gouvernance
La Villa Arson est un Établissement public administratif sous tutelle du ministère de la Culture, composante d’Université Côte d’Azur. Dirigée par un directeur, elle est organisée en services et pôles conformément à l’organigramme.
La gouvernance de la Villa Arson est composée :
- d’une instance délibérative : Conseil d’administration
- d’une instance pédagogique : Commission pour la recherche, la pédagogie et la vie étudiante
- d’instances administratives : Comité technique et Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
Le conseil d’administration
Le conseil d’administration délibère notamment sur le programme et le rapport d’activité de l’établissement, les questions relatives à la vie de l’école, à son organisation, ainsi que sur son règlement intérieur, l’affectation, entre les différentes activités de l’établissement, le budget, ses modifications et le compte financier.
Une commission pour la recherche, la pédagogie et la vie étudiante
Une commission pour la recherche, la pédagogie et la vie étudiante, présidée par le directeur, est consultée sur les questions ayant une incidence en matière pédagogique. Elle étudie notamment les possibilités d’affectation entre les diverses disciplines pouvant être enseignées dans l’établissement, des postes des professeurs susceptibles de devenir vacants ou des postes nouvellement créés.
Un comité technique
Le comité technique est une instance de concertation chargée de donner son avis sur les questions et projets relatifs à l’organisation et au fonctionnement des services. Il examine notamment les questions relatives aux effectifs, aux emplois et aux compétences, aux règles statutaires, aux méthodes de travail, aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire, à la formation, à l’insertion professionnelle, à l’égalité professionnelle et à la lutte contre les discriminations. Il est composé de représentants du personnel (3 titulaires/3 suppléants) et des représentants de l’administration. Lors de chaque réunion, le président peut convier des experts et des représentants de l’administration concernés par les questions ou projets de textes soumis à l’avis du comité.
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) contribue pour sa part à la protection de la santé et à l’amélioration de la sécurité des agents. Il est composé de représentants du personnel (3 titulaires/3 suppléants) et des représentants de l’administration. Il veille à l’application des règles relatives à la protection et la sécurité des agents et analyse les conditions de travail et les risques qui y sont liés. Le CHSCT émet des avis sur des propositions d’amélioration de sa propre initiative, sur proposition de l’administration ou du CT. Il peut être amené à faire appel à un expert agréé en cas de risque grave ou de modification des conditions de travail afin d’obtenir l’appréciation précise d’une situation. Le CHSCT, comme le CT, peuvent également faire appel à des personnalités qualifiées, à la demande des représentants du personnel ou de l’administration.
